Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYS
Mle sabatini sabrina

Numéro de dépôt :
3931059
Date de dépôt :
01/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
JOYS de sabatini sabrina

Présentation de la marque JOYS

Déposée le 1 juillet 2012 par mademoiselle sabatini sabrina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle sabatini sabrina domicilié(e) bat E Terrasses de Lacanau, Rue George Seurat - 13700 - MARIGNANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joys Productions, Mme SABATINI SABRINA domicilié(e) bat E Terrasses de Lacanau, Rue George Seurat - 13700 - MARIGNANE - France.

La marque JOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYS est expirée depuis le 1 juillet 2022.

sabatini sabrina a également déposé les autres marques suivantes : joanna rays


Mle sabatini sabrina - bat E Terrasses de Lacanau, Rue George Seurat - 13700 - MARIGNANE - France


Joys Productions, Mme SABATINI SABRINA - bat E Terrasses de Lacanau, Rue George Seurat - 13700 - MARIGNANE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°586988 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.